Deux tribunaux allemands considèrent désormais que les réponses produites par les AI Overviews de Google relèvent de la responsabilité de l’entreprise. Selon *The Decoder*, cette lecture juridique se consolide après une première décision à Munich, que Google aurait tenté de contester en appel avant de régler discrètement le dossier.
La nouvelle affaire vient du tribunal régional d’Aix-la-Chapelle. D’après la source, l’outil de Google y aurait attribué à tort des infractions pénales à un médecin, alors que les faits concernaient en réalité une autre personne. Le tribunal a repris le raisonnement déjà observé à Munich : les réponses générées par l’IA ne sont pas traitées comme de simples contenus tiers, mais comme un contenu propre à Google.
Ce point est central, car il pourrait peser sur la manière dont les moteurs de recherche intégrant de l’IA sont encadrés. Si cette approche se confirme, les plateformes ne pourraient pas se retrancher aussi facilement derrière le caractère automatisé de la génération. En pratique, cela renforcerait leurs obligations de vigilance lorsque des réponses synthétiques portent atteinte à la réputation ou diffusent des informations inexactes.
À ce stade, l’article source ne détaille ni les éventuelles sanctions prononcées, ni l’ampleur exacte des mesures correctives demandées à Google. Mais la répétition de décisions allant dans le même sens suggère l’émergence d’une position cohérente des tribunaux allemands. Pour Google comme pour l’ensemble du secteur, ce signal pourrait compter bien au-delà du seul marché allemand.